Mentions légales & crédits
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Éditeur du site
Surfers Village Paris, marque déposée à l'INPI, propriété de Christophe Bouquin.
Porteur de projet & directeur de la publication : Christophe Bouquin
Île-de-France, France
Contact : christophe@surfersvillageparis.com
Le présent site est un site de travail et de présentation du projet. La structure juridique d'exploitation (société dédiée) sera constituée préalablement à toute opération commerciale ; ses coordonnées complètes (forme, capital, RCS, SIRET, n° TVA intracommunautaire) seront alors publiées ici.
Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
SAS au capital de 50 000 000 € · RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : +33 9 72 10 10 07, www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
La marque Surfers Village Paris est déposée à l'INPI. Le logotype, la charte graphique, les textes, photographies, images de synthèse et l'architecture du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les marques, logos et signes distinctifs de tiers cités ou illustrés sur le site (opérateurs, technologies, références internationales) demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont mentionnés à titre informatif ou illustratif.
Crédits visuels
Les contenus visuels publiés sur ce site sont soumis aux droits d'auteur de leurs créateurs respectifs et utilisés avec leur autorisation ou sous licence appropriée :
Mirage Visualisation · Images de synthèse 3D et rendus du projet Surfers Village Paris
Tanner Wilson · Photographies de surf et de sport — © Tanner Wilson, tous droits réservés
Endless Surf (Whitewater West Industries Ltd.) · Photographies et rendus techniques de la technologie surfpark — utilisation à titre illustratif avec autorisation
iStock by Getty Images · Photographies d'illustration sous licence iStock (Getty Images)
Les photographies des références internationales de surfparks sont la propriété de leurs opérateurs respectifs et sont reproduites à titre informatif ou illustratif. Toute reproduction non autorisée des visuels publiés sur ce site est strictement interdite.
Nature des informations publiées
Les informations publiées sur ce site présentent un projet en cours de développement. Les programmes, capacités, calendriers, partenariats et ambitions décrits constituent des objectifs et orientations du porteur de projet. Ils n'engagent ni programme contractuel, ni offre commerciale, et sont susceptibles d'évoluer en fonction des études, autorisations administratives et accords contractuels nécessaires.
Aucune mention figurant sur le site ne constitue : ni une offre au public au sens du règlement (UE) 2017/1129, ni un acte de démarchage bancaire ou financier au sens de l'article L.341-1 du Code monétaire et financier, ni une activité de conseil en investissement financier, ni une réservation au sens de l'article R.261-26 du Code de la construction et de l'habitation. Toute contractualisation ultérieure fera l'objet de documents distincts soumis aux régimes juridiques applicables.
Droit applicable & juridiction
Le présent site et toutes les relations qui en découlent sont soumis au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
